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Le Site monostorestrellson-villiers.com est édité par la Société A I T, mettant en ligne un Site de vente de produits de la marque de vétements STRELLSON.
Le présent Site est la propriété de la Société A I T.
Le directeur de la publication du Site est le représentant légal de la société de vente en ligne.
Propriété intellectuelle
Droits d auteur
L Utilisateur reconnaît : que le Site (structure générale, logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tous autres éléments) est la propriété exclusive de monostorestrellson-villiers.com et constitue une œuvre de l esprit protégée par le droit d auteur (articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle) ;
que l ensemble des informations accessibles sur le Site (notamment textes, photographies, cartes, plans, schémas, et illustrations de toutes nature) est protégé au titre du droit d auteur au bénéfice tant de monostorestrellson-villiers.com que de tout tiers disposant de droits sur lesdites informations ;
que l utilisation du Site n'emporte aucunement quelque transfert de droit ou autorisation de reproduction de l un quelconque des éléments accessibles sur le Site; En conséquence, la consultation du Site ne saurait valoir autorisation pour l Utilisateur :
de reproduire un quelconque des éléments contenus sur le Site par quelque moyen et sur quelque support que ce soit ; de les diffuser, par quelque moyen que ce soit ;
de les exploiter, en utilisant les éléments qui y sont contenus (créations, image d une personne ou d un bien, etc.),
Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l autorisation expresse de monostorestrellson-villiers.com est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Marques
Les marques de monostorestrellson-villiers.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées et protégées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l autorisation expresse de monostorestrellson-villiers.com est donc prohibée, au sens de l article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Bases de données
Il est rappelé à l Utilisateur que les bases de données figurant sur le Site sont protégées par le droit d auteur ainsi que par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Liens hypertexte
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers des partenaires ont fait l objet d une autorisation préalable, expresse et écrite.
Toute personne ne pourra mettre en place un lien hypertexte vers le Site monostorestrellson-villiers.com qu après avoir obtenu une autorisation préalable et écrite émanant du webmestre.
Données nominatives
L Utilisateur est notamment informé que, conformément à l article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l Utilisateur du fait des formulaires présents sur les sites, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à monostorestrellson-villiers.com, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
Les informations nominatives concernant l Utilisateur sont destinées à monostorestrellson-villiers.com.
Les Utilisateurs du Site monostorestrellson-villiers.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s abstenir, s agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Divers
monostorestrellson-villiers.com pourra de façon discrétionnaire, sans préavis et avec effet immédiat modifier les présentes Conditions Générales d Utilisation.
ARTICLE 1 : CHAMPS ET CONDITIONS D’APPLICATIONS
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée sur le site monostorestrellson-villiers.com se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Dans ce cas, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au moment de l’envoi de la commande Seule la dernière version des présentes conditions générales de vente mise en ligne est applicable aux relations contractuelles entre vous et nous.
ARTICLE 2 :
CONTRAT 2.1 Conditions pour effectuer une commande
Vous déclarez être âgé(e) d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le Site. Toute commande effectuée sur le Site doit correspondre aux besoins normaux d'un ménage. Dans ce cadre, en accord avec certains de nos fournisseurs, certaines références pourront faire l'objet d'un nombre limite de ventes par commande.
2.2 Étapes de conclusion du contrat
Après avoir passé votre commande, nous vous envoyons un e-mail vous confirmant les éléments de votre commande.
Nous vous informons par e-mail de l'envoi de vos articles. Cet e-mail constitue notre acceptation de votre commande et forme ainsi le contrat de vente entre vous et nous. Ces étapes de conclusion du contrat s'appliquent quelle que soit la procédure d'achat sur le Site.
ARTICLE 3 – PRESENTATION DES PRODUITS
la société AIT ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs dans les descriptions, formulations ou conseils d'utilisation des produits. Les photos n'ont pas de valeur contractuelle et ne peuvent remettre en cause une commande.
ARTICLE 4- CONFORMITE DES PRODUITS
Les produits proposés sur le site www.monostorestrellson-villiers.com sont conformes à la réglementation française. monostorestrellson-villiers.com ne peut garantir la conformité de ses produits avec une réglementation étrangère. Si vous ne résidez pas en France, il vous appartient de vérifier la conformité des produits que vous souhaitez commander avec votre réglementation nationale.
ARTICLE 5 – DISPONIBILITE DES PRODUITS
Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stock sur un ou plusieurs articles de votre commande, la société AIT s'engage : à vous en avertir par courriel ou téléphone dans les meilleurs délaisà vous proposer d'autres produits susceptibles de vous intéresserà vous proposer, le cas échéant, de vous rembourser
MONOSTORESTRELLSON-VILLIERS.COM offre à la vente des articles de prêt-à-porter et des accessoires de mode.
MONOSTORESTRELLSON-VILLIERS.COM garantit l'authenticité des produits qu'elle_ propose à la vente.
Les offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, et ce jusqu'à épuisement des stocks.
MONOSTORESTRELLSON-VILLIERS.COM ne garantit d'aucune façon le maintien des produits à la vente pendant une période précise.
MONOSTORESTRELLSON-VILLIERS.COM s'engage à prévenir par email ou par téléphone tout client qui aurait passé commande d'un produit indisponible.
En aucune façon, le Client ne saurait engager la responsabilité de MONOSTORESTRELLSON-VILLIERS.COM dans l'hypothèse où il aurait validé la commande d'un produit indisponible.
En cas de débit du montant d'une commande relatif à un produit indisponible, MONOSTORESTRELLSON-VILLIERS.COM s'engage dans un délai de 15 jours selon le choix du Client, soit à rebourser le Client, soit à lui émettre un avoir du montant de sa commande.
En cas de rupture de stock de l'un des produits d'Une commande comportant plusieurs produits, MONOSTORESTRELLSON-VILLIERS.COM expédie le reste de la commande.
ARTICLE 6 – PRIX DES PRODUITS
Les prix de nos produits sont exprimés en euros et s'entendent toutes taxes françaises comprises (TTC) hors participation notamment aux frais de traitement (voir coûts)et frais de livraison. Ils peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis. Cependant, les produits seront toujours facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.
ARTICLE 7 – FRAIS DE LIVRAISON
Les frais de livraison sont à votre charge et peuvent varier selon les produits, leurs quantités et le lieu de livraison (France métropolitaine, DOM-TOM, Union Européenne, hors Union Européenne).
Pour la France Métropolitaine :
Destination
Frais de ports (1)
Franco (2)
France Métropolitaine- Colissimo (48 / 72 heures)
7.90 € (1)
400€ (2)
les frais de transport pour le reste du monde apparaissent lors du processus de commande
et se situe entre 10 € et 30 € en fonction de la destination.
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée au cours du processus de commande
Les produits demeurent la propriété de monostorestrellson.com jusqu'au complet encaissement de la commande
Les délais indiqués ci-dessus ne sont donnés qu’à titre indicatif.
ARTICLE 8 : DROITS DE DOUANE
Toute commande passée sur le site www.monostorestrellson-villiers.com et livrée en dehors de la France peut être soumise à des taxes ou des droits de douane lorsque le colis arrive dans le pays de destination. Ces taxes et droits de douane éventuels sont de votre responsabilité et à votre charge tant en termes de déclaration que de paiement aux autorités compétentes de votre pays. monostorestrellson-villiers.com n’est pas tenue de vérifier l’existence ni de vous informer sur d’éventuels taxes ou droits de douane. Nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.
ARTICLE 9 – COMMANDE.
Vous pouvez effectuer votre commande par Internet sur le site :
www.monostorestrellson-villiers.com
Le Client qui souhaite acheter un ou plusieurs articles sur le site Internet MONOSTORESTRELLSON-VILLIERS.COM doit se conformer au processus suivant:
Le Client sélectionne le ou les produits qu'il désire acquérir en cliquant Sur l'icône « Ajouter ce produit au panier» ;
Le Client, après avoir vérifié sa sélection (taille, couleur, prix ... ) valide le choix du ou des prOduits sélectionnés en cliquant sur l'icône valider la
commande» ;
Une commande est réputée passée sur www.monostorestrellson-villiers.com et les
conditions générales de vente acceptées dès lors que vous avez cliqué sur les boutons "Oui, je confirme mon paiement" ou "Paiement par chèque".
En cas d'indisponibilité du ou des produit(s) commandé(s), vous en serez informé au plus tôt. Il vous sera alors proposé, soit de modifier votre commande soit de l'annuler. monostorestrellson-villiers.com se réserve la possibilité de refuser une commande sans justification simplement en vous le notifiant par retour de mail, notamment en cas de commande provenant d'un client qui n'aurait pas réglé pour tout ou partie d'une précédente commande ou avec lequel un litige de paiement subsisterait ou s’il existe des difficultés prévisibles de livraison.
ARTICLE 10 – PAIEMENT
Le règlement de vos commandes s'effectue :
soit en ligne, sur le Site de PAYPAL, par cartes bancaires : Carte Bleue, Visa,
Mastercard/Eurocard.
soit par chèque bancaire.
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
Les chèques doivent être envoyés à l’adresse suivante :
Société STRELLSON
71 Avenue de Villiers
75017 Paris - France
Le chèque devra être établi à l'ordre de : Société STRELLSON
La mise à l’encaissement du chèque et l’expédition de la commande se font à la réception du chèque.
ARTICLE 11 – EXPEDITION ET LIVRAISON
www.monostorestrellson-villiers.com s'engage à expédier les commandes dans un délai maximun de 7 jours ouvrables, après validation de votre paiement. En cas d'impossibilité (rupture de stock, ...), vous en serez avisé dans les meilleurs délais.
Dans le cas d'une commande comportant des produits aux délais d'expédition différents, monostorestrellson-villiers.com se réserve la possibilité de fractionner les expéditions.
Les produits achetés sur www.monostorestrellson-villiers.com sont livrables en France Métropolitaine, dans les DOM TOM, dans l’Union Européenne ou hors Union Européenne.
La livraison s'effectue à l'adresse de livraison spécifiée lors de la commande. Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage du colis à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à monostorestrellson-villiers.com, dans un délai de 2 jours ouvrés.
En ce qui concerne l'expédition, nous travaillons avec Colissimo de La Poste.
Colissimo est un service d'acheminement rapide (48h pour la France métropolitaine).
monostorestrellson-villiers.com ne saurait être tenue pour responsable d'un retard de livraison, étant tributaire de La Poste. Toute mention erronée ou manquante, dans l'adresse de livraison et l'identité du client décharge monostorestrellson-villiers.com de la responsabilité de la livraison.
La livraison s'effectue, sauf cas de force majeur indépendant de la volonté de MONOSTORESTRELLSON-VILLIERS.COM, dans un délai moyen habituel de 5 jours pour la France à compter de la confirmation de la commande et du complet paiement.
MONOSTORESTRELLSON-VILLIERS.COM se dégage de toute responsabilité en ce qui concerne le suivi des collissimo.
ARTICLE 12 – DELAI DE RETRACTATION ET DE RETOUR
Vous disposez d'un délai de 7 jours à partir de la date de réception pour nous retourner à ses frais le(s) produit(s) reçus et être intégralement remboursé du montant des articles expédiés ou bénéficier d'un avoir utilisable pour sa prochaine commande sur le site internet uniquement, dans la limite des stocks disponibles dans les 7 jours de la réception des produits (le cachet de la poste faisant foi). La marchandise doit être retournée complète (emballage, accessoires, notice,...) dans leur état d'origine essayé mais non porté. Les frais de retour sont à la charge du client: seul le prix du ou des produits achetés seront remboursés.
Les produits doivent nous être retournés à l'adresse suivante :
STRELLSON - 71 Avenue de Villiers 75017 Paris - France
les produits sont également échangeables à la boutique STRELLSON - 71 Avenue de Villiers 75017 Paris sous un délai de 7 jours
(le cachet de la poste faisant foi) sous reserve que l'article soit référencé et disponible en magasin, le retour des produits doit imperativement être accompagné d'une photocopie de la facture.
Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté. Nous nous engageons à vous rembourser dans un délai inférieur ou égal à 8 jours après la réception des produits par nos soins (15 jours pour les paiements par chèque). Le remboursement s'effectuera au choix de monostorestrellson-villiers.com par crédit sur votre carte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Avant un retour, ou pour toutes questions concernant votre commande, n'hésitez pas à contacter notre service client: ait.strellson@laposte.net.
ARTICLE 13 – RESERVE DE PROPRIETE.
Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à ce que le client ait rempli toutes les obligations à notre encontre, et notamment jusqu'au paiement intégral du prix.
ARTICLE 14 : LOI APPLICABLE, REGLEMENT AMIABLE ET JURIDICTION COMPETANTE-
Les présentes Conditions générales de vente et le contrat de vente dont elles font parties sont rédigés en français et sont soumis à la loi française. En cas de litige de toute nature concernant les présentes, les parties s’engagent, avant toute action en justice, à rechercher un règlement amiable. Si une solution amiable ne peut être trouvée, la juridiction compétente sera la juridiction compétente du siège social de la société A I T.
ARTICLE 15 : ARCHIVAGE ET PREUVE
Nous archivons les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les informations enregistrées par le système de www.monostorestrellson-villiers.com et par le système de paiement sécurisé de PAYPAL seront considérées par les parties comme preuves de l’ensemble des opérations intervenues entre les parties.
ARTICLE 16 : CLAUSE D’INDEPENDANCE
Nous ne sommes liés que par le contrat de vente dont les présentes Conditions générales de vente font parties. Il n’existe aucun lien de subordination ou de sous-traitance entre vous et nous, de quelque nature que ce soit et pour quelque cause que ce soit.
ARTICLE 17 : VALIDITE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE-
Si une ou plusieurs clauses ou dispositions des présentes Conditions générales de vente devai(en)t être déclarée(s) nulle(s), inapplicable(s) ou illégale(s), notamment par une décision de justice définitive, la validité ou la légalité des autres clauses ou conditions des présentes CGV ne serait pas affectée.